TVA et statut : les repères pour une boutique

La TVA est l'un des sujets les plus mal compris lors de la création d'une boutique ésotérique. Beaucoup de créateurs pensent que micro-entreprise signifie automatiquement « sans TVA » et que société signifie automatiquement « avec TVA ». Ce n'est pas exact : le régime juridique et le régime de TVA sont deux sujets distincts.

Des seuils de TVA distincts du plafond micro

Pour les activités de vente de marchandises, les seuils de franchise en base sont de 85 000 € et 93 500 € selon la situation de dépassement. Pour les prestations de services, ils sont de 37 500 € et 41 250 €. Une micro-entreprise commerciale peut donc devenir redevable de la TVA tout en restant sous le plafond micro de 203 100 €.

Ne pas facturer la TVA signifie aussi ne pas la récupérer

Une entreprise en franchise en base ne facture pas la TVA à ses clients, mais elle ne peut pas non plus déduire la TVA payée sur ses achats professionnels. Pour une boutique de produits physiques, cette seconde partie est essentielle.

Un achat facturé 60 € TTC avec 20 % de TVA correspond à 50 € HT et 10 € de TVA. Une boutique en franchise supporte les 60 € comme coût. Une entreprise redevable peut, sous réserve des règles de déduction, récupérer les 10 € de TVA.

Pour une boutique avec beaucoup de stock, de mobilier ou de travaux, la TVA peut peser davantage que la forme juridique elle-même.

Il est possible d'opter volontairement pour la TVA

Une entreprise peut opter pour le paiement de la TVA avant d'y être obligée. Cela peut être pertinent lors d'une phase d'investissement ou lorsque les achats professionnels sont importants. En revanche, cela modifie la construction des prix TTC et augmente les obligations déclaratives.

Recalculer la marge avant toute décision

Le passage à la TVA peut réduire la marge si les prix TTC ne sont pas ajustés, mais il permet aussi de récupérer la taxe sur les achats déductibles. Il faut donc recalculer la marge et les prix de vente dans les deux scénarios.

Attention aux activités mixtes

Une boutique peut vendre des marchandises tout en proposant des consultations ou ateliers. Les recettes doivent alors être suivies selon leur nature et les seuils applicables. Le choix du statut ne doit jamais être fait uniquement pour « éviter la TVA ».